Appel à projets IMPACT 2024
L’Agence Nationale du Sport, Paris 2024, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et le Comité Paralympique et Sportif Français (CPSF) ont décidé d’agir dès 2020 pour soutenir les [...]
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09 2020
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06 2020
Le guide de la reprise des activités sportives après le CODIV-19
Mes Dames, Mes Messieurs, Ce guide a été réalisé avec le concours des fédérations sportives pour vous accompagner dans la manière de pratiquer votre sport durant cette période du 2 [...]
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01 2020
CCNS : Augmentation du SMC au 1er janvier 2020
L'avenant n°140 de la CCNS ayant été étendu, le SMC a été réévalué à hauteur de 1469,24 euros à compter du 1er janvier 2020 Remarques : • Concernant les salariés [...]
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01 2020
Diminution de la cotisation mutuelle au 1er janvier 2020 !
Bonne nouvelle : à compter du 1er janvier 2020, les cotisations mutuelle baissent ! Les cotisations de mutuelle pour la branche sport vont diminuer de 5% rapportant le taux à [...]
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04 2019
Liste des nouveaux OPCO
Lors de sa conférence de presse du lundi 5 mars 2018, la ministre du travail Muriel PENICAUD avait annoncé les grands axes de la réforme de la formation professionnelle. Parmi [...]
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12 2018
L’essentiel de la vie associative du Val-d’Oise en 2018
Madame, Monsieur, Vous trouverez dans ce document les chiffres clés des associations sur le département du Val-d'Oise en 2018. Cette fiche synthèse vous apportera une vue d'ensemble du tissu associatif [...]
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09 2018
Association sportive : Peut-on embaucher un Directeur sportif en CDD
Dans un arrêt en date du 5 juillet 2018 (CA Aix-en-Provence, 5 juill. 2018, n° 16/18064), la Cour d’appel d’Aix-en-Provence rappelle que s’il est exact que dans le domaine du [...]
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09 2018
Être certifié Prescri’Form pour les associations sportives du Val-d’Oise
Mes Dames, mes Messieurs les dirigeants d’associations sportives La Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Val-d’Oise vous invite à une réunion d’information sur le dispositif Prescri'Form. Qui a pour [...]
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05 2018
Dossier « ESS et Sport »
L’objectif de ce guide est de mieux comprendre les mécanismes de l’Économie Sociale et Solidaire, les moyens de coopérations pour développer des activités économiques tout en conservant les valeurs du [...]
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05 2017
Flash info sport Val d’Oise
Découvrez toute l'actualité du sport sur le Flash info sport Val d'Oise d'avril 2017. Une publication éditée par la DDCS. Ce mois-ci au sommaire : Handidécouverte au CDFAS à Eaubonne du 10 [...]